Ci-dessous nos votes et positions.
00 – Election d’un Conseiller territorial de la Commune de Cachan au Conseil territorial de l’Etablissement public Grand-Orly Seine Bièvre
- Abstention
I – RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
01 – Autorisation donnée à Madame la Maire d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
- Vote : Pour
02 – Décision modificative n°2 au BP 2021
- Vote : Pour
03 – Acomptes sur subvention 2022 a) AGAESCC b) CCAS
- Vote : Pour
04 – Admissions en non valeur
- Vote : Pour
05 – Approbation du compte de gestion de la Caisse des écoles 2020
- Vote : Pour
06 – Demandes de subvention à l’Etat et à la Région Ile-de-France dans le cadre de l’extension du dispositif de vidéoprotection
- Vote : Pour
07 – Rapport annuel 2021 relatif aux recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)
- Vote : Pour
08 – Signature du marché de fourniture de carburant et de fioul
- Vote : Pour
09 – Règlement de fonctionnement de la CAO CDSP
- Vote : Pour
10 – Règlement de fonctionnement de la CCSPL
- Vote : Pour
11 – Rapport SIPPEREC 2020
- Pas de vote
12 – Rapport SIFUREP 2020
- Pas de vote
13 – Adoption et actualisation des tarifs des concessions funéraires, columbariums et cavurnes
- Vote : Pour
14 – Rapport de l’Etablissement public Grand-Orly Seine Bièvre au titre de l’année 2020
- Pas de vote (voir notre tribune dans le Mag de décembre)
15 – Ouverture dominicale des commerces
- Vote : Pour
16 – Cession de parcelles sises 204 à 238 rue Gabriel Péri – Projet Saussaies
- Vote : Pour
17 – Cession d’un immeuble sis 88 rue Etienne Dolet
- Vote : Pour
18 – Organisation du temps de travail (1607 H)
- Vote : Pour
19 – Participation de l’employeur à la complémentaire santé des agents
- Vote : Pour
20 – Approbation du règlement d’utilisation des véhicules de service de la ville de Cachan
- Vote : Pour
II – AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
21 – Rapport accessibilité 2020
- Vote : Pour
22 – Convention d’activité partagée entre le centre médico-social de Cachan et le GHU AP-HP Université ParisSaclay
- Vote : Pour
23 – Convention entre l’Agence Régionale de Santé et le centre médico-social de Cachan dans le cadre du dispositif de renforcement en psychologues dans les maisons de santé pluriprofessionnelles et les centres de santé
- Vote : Pour
24 – Convention d’objectifs et de financement conclue entre la ville de Cachan et la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne dans le cadre du fonds publics et territoires 2021 « accès des familles fragiles aux modes d’accueil petite enfance »
- Vote : Pour
25 – Avenant n°1 à la convention de déploiement du pass numérique avec la Métropole du Grand Paris
- Vote : Pour
26 – Vœu relatif au retour à 100% de l’offre de transport public en Ile-de-France
- Vote : Pour
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